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MENTIONS LÉGALES – CASA PIZZADernière mise à jour : septembre 20261. ÉDITEUR DU SITELe site https://casapizza-21.fr est édité par :Adrien Benoit
Entrepreneur individuel – Micro-entreprise
Nom commercial : Casa Pizza
4 Ter Avenue Jean Jaurès
21150 Venarey-les-Laumes – FranceTéléphone : 07 44 95 83 89
E-mail : [email protected]SIREN : 944 273 846
SIRET : 944 273 846 00013
RCS 944 273 846 / Dijon2. DIRECTEUR DE LA PUBLICATIONLe directeur de la publication est :Adrien Benoit3. HÉBERGEMENTLe site est exploité à l’aide de la plateforme Carrd.Hébergeur :Carrd Inc.
231 Public Square, Suite 300
Franklin, TN 37064
États-UnisSite internet : carrd.coLe nom de domaine casapizza-21.fr est enregistré auprès d’OVHcloud.4. CONCEPTION ET RÉALISATIONConception graphique, identité visuelle, réalisation et intégration du site :Digital EssentielSite internet : https://digitalessentiel.comDigital Essentiel intervient en qualité de prestataire technique et créatif et n’est pas l’éditeur du site Casa Pizza.5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLELes contenus propres à Casa Pizza, notamment les informations commerciales, tarifs, menus, photographies et textes fournis par l’exploitant, demeurent la propriété de leur titulaire respectif.Les créations graphiques originales, éléments visuels, mascottes, charte graphique, concepts, maquettes et autres créations réalisées par Digital Essentiel demeurent soumis aux droits de propriété intellectuelle de Digital Essentiel, conformément aux conditions contractuelles convenues avec Casa Pizza.Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation non autorisée de tout ou partie du site ou de ses éléments est interdite sans l’autorisation préalable du titulaire des droits concernés.6. INFORMATIONS ET RESPONSABILITÉCasa Pizza s’efforce de maintenir les informations diffusées sur le site exactes et à jour.Les produits, tarifs, horaires et disponibilités peuvent cependant évoluer sans préavis.Casa Pizza ne saurait être tenu responsable d’une indisponibilité temporaire du site ou des conséquences résultant de l’utilisation d’informations qui auraient été modifiées depuis leur publication.7. LIENS VERS DES SERVICES TIERSLe site peut proposer des liens vers des services tiers, notamment Google Maps ou des réseaux sociaux.Ces services sont exploités par des tiers indépendants. Casa Pizza et Digital Essentiel ne peuvent être tenus responsables de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs propres traitements de données.8. DONNÉES PERSONNELLESLe site ne comporte actuellement ni formulaire de contact, ni espace client, ni création de compte, ni paiement en ligne.Il ne collecte donc pas directement de données personnelles auprès des visiteurs par l’intermédiaire de ces fonctionnalités.Certaines données techniques nécessaires au fonctionnement du site peuvent néanmoins être traitées par les prestataires techniques, notamment dans le cadre de l’hébergement et de la fourniture du service.Pour toute question relative aux données personnelles :[email protected]9. DROIT APPLICABLELe site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.